Conditions générales de vente

Article 1. La vendeuse

Les créations sont vendues par Angélique Philippe, Maison Chevalier by Angel, [à compléter : statut juridique, par exemple entreprise individuelle (micro-entreprise)], SIRET 104 002 662 00013, [à compléter : adresse postale]. Contact : contact@maisonchevalierbyangel.fr (questions et commandes), suivi@maisonchevalierbyangel.fr (service après-vente), [à compléter : numéro de téléphone].

Article 2. Les créations

Chaque pièce est façonnée entièrement à la main. De légères variations de dimensions, de nuances ou de points peuvent exister par rapport aux mesures indiquées et aux photos : c’est le charme de l’artisanat et la preuve d’une création unique.

Les caractéristiques essentielles de chaque création (matières, dimensions, entretien, précautions d’usage) sont indiquées sur sa fiche. Les articles disponibles le sont dans la limite des stocks ; certaines pièces sont réalisées sur commande, avec un délai de confection précisé avant la validation.

Article 3. Les prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. [à compléter : mention TVA, « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si micro-entreprise en franchise de TVA, sinon numéro de TVA intracommunautaire]. Les frais de livraison s’ajoutent au prix des articles ; leur montant est affiché avant la validation de la commande. Ils sont offerts dès 60 € d’achats.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Les codes de réduction et cartes cadeaux se saisissent au moment de commander, dans le champ prévu à cet effet.

Article 4. La commande

Vous choisissez vos créations, les ajoutez au panier, indiquez vos coordonnées et le mode de livraison, vérifiez le récapitulatif puis validez par le paiement. Un e-mail de confirmation vous est ensuite envoyé, avec le récapitulatif de votre commande.

Une commande validée ne peut plus être modifiée ni complétée : le poids et les frais d’expédition sont calculés au moment de la commande.

Pour une création sur-mesure, un devis personnalisé et un délai de réalisation vous sont proposés au préalable. La commande devient ferme lorsque vous acceptez le devis.

Article 5. Le paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire, au moment de la commande, dans un module de paiement sécurisé fourni par Stripe. Vos coordonnées bancaires sont transmises directement à Stripe : la Maison n’y a jamais accès et ne les conserve pas.

Article 6. La livraison

Les articles en stock sont préparés et expédiés sous 2 à 4 jours ouvrés ; comptez 7 à 10 jours ouvrés au total jusqu’à la livraison. Les articles réalisés sur commande ou personnalisés demandent généralement 1 à 3 semaines de confection, délai précisé lors de la commande.

• Mondial Relay, en point relais : France, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal, Italie, Allemagne, Pays-Bas et Pologne.
• Colissimo ou Lettre suivie, à domicile : France métropolitaine et DOM-TOM, Suisse en Colissimo.

Sur le site, le paiement en ligne est ouvert pour la France métropolitaine. Pour une autre destination, écrivez-moi depuis la page Contact : je vous envoie un devis avec les frais de port, puis un lien de paiement.

Vérifiez l’état du colis à sa remise, devant le livreur ou au point relais. S’il est endommagé ou ouvert, refusez-le et prévenez le service après-vente. Un colis endommagé accepté sans réserve ne pourra pas faire l’objet d’un dédommagement.

Tout savoir sur la livraison et les retours

Article 7. Le droit de rétractation

Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à vous justifier.

Pour l’exercer, informez-nous de votre décision avant la fin de ce délai par une déclaration claire, par exemple par e-mail à suivi@maisonchevalierbyangel.fr, ou à l’aide du formulaire type ci-dessous. Renvoyez ensuite l’article, dans son état d’origine et complet, au plus tard 14 jours après nous avoir informés. Les frais de retour sont à votre charge.

Nous vous remboursons au plus tard 14 jours après avoir été informés de votre rétractation, y compris les frais de livraison initiaux (sur la base du mode de livraison standard le moins cher), avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Le remboursement peut être différé jusqu’à la réception de l’article retourné.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations confectionnées selon vos spécifications ou nettement personnalisées (création sur-mesure, prénom brodé, couleurs choisies sur demande…).

Formulaire type de rétractation (à compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter) : à l’attention de Angélique Philippe, Maison Chevalier by Angel, [à compléter : adresse postale], suivi@maisonchevalierbyangel.fr. Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : (désignation de l’article), commandé le (date) et reçu le (date), numéro de commande (numéro). Nom et adresse du consommateur. Date et signature (uniquement en cas d’envoi sur papier).

Article 8. Les garanties légales

Toutes les créations bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

Garantie légale de conformité : vous disposez d’un délai de deux ans à compter de la livraison pour la faire jouer en cas de défaut de conformité. Pendant ce délai, vous n’avez à prouver que l’existence du défaut, et non la date de son apparition. Vous pouvez obtenir la réparation ou le remplacement du bien, ou à défaut une réduction du prix ou l’annulation de la vente, dans les conditions prévues par la loi. Cette garantie s’applique sans frais pour vous.

Garantie des vices cachés : vous pouvez agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, et obtenir à votre choix une réduction du prix ou l’annulation de la vente.

Les légères variations propres au fait main (article 2) et l’usure due à un entretien inadapté ne constituent pas un défaut de conformité. Les conseils d’entretien figurent sur chaque fiche et dans la foire aux questions.

Article 9. Les cartes cadeaux

Les cartes cadeaux existent en 15, 30, 50, 75 et 100 €, ainsi qu’en carte atelier. Elles sont valables 1 an à compter de leur émission et utilisables en plusieurs fois, sur les créations de la boutique, hors frais de livraison.

Article 10. Les ateliers

Le programme, la durée, le lieu et le tarif de chaque atelier (matériel compris) vous sont confirmés par écrit avant la réservation.

[à compléter : conditions de paiement, d’annulation et de report des ateliers]

Article 11. Les données personnelles

Les données nécessaires à votre commande sont traitées pour la préparer, l’expédier et en assurer le suivi.

Lire la politique de confidentialité

Article 12. Réclamations et litiges

Pour toute réclamation, écrivez d’abord au service après-vente (suivi@maisonchevalierbyangel.fr) : nous chercherons ensemble une solution amiable.

À défaut d’accord, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [à compléter : médiateur de la consommation (nom, adresse postale et site internet)].

Les présentes conditions sont soumises au droit français.